Notice Visionneuse Dates1924-1936NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinDe l'installation de la Commission à Strasbourg à la fin de la Seconde Guerre mondiale (1920-1945).Sessions de la Commission.Protocoles et résolutions.Sessions et réunions consacrées à la révision de la Convention de Mannheim.Travaux imprimés.Niveaux inférieurs212 J 707 - Exposé en vue de la révision de la convention de Mannheim élaboré par le Secrétaire général de la Commission Centrale.Protocoles des séances.212 J 711 - Première lecture de la convention révisée. - Relevé des textes adoptés en première lecture par la Commission centrale pour la navigation du Rhin dans ses sessions consacrées à la révision de la convention de Mannheim de 1924-1929, 1928-1931. Révision de la Convention de Mannheim, coordination des textes adoptés en première lecture (1924-1929), 1930. Révision de la Convention de Mannheim, coordination des textes adoptés en première lecture (1924-1929), session du comité de rédaction tenue à Nice du 6 au 21 mars 1931, 1931. Recueil des textes adoptés en vue de la seconde lecture, 1932.212 J 712 - Protocole de la révision de la Convention de Mannheim, 1ere session 1931-1ere session 1933. Projet de convention révisée pour la navigation du Rhin adoptée en première lecture, novembre 1932. Révision de la Convention de Mannheim (première lecture), tables, s. d.Protocoles des séances.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire