Notice Visionneuse Dates1816-1817NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinDe la création de la Commission à la fin de la Première Guerre mondiale (1815-1919).Missions spécifiques.Réglementation de la navigation sur le Rhin.Niveaux inférieurs212 J 312 - Registre des travaux préparatoires au nouveau règlement de police de la navigation sur le Rhin.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire