Analyse

• Description du presbytère (Vers 1790).
• Vente d'une maison communale et réparation d'une autre qu'occupait le maître de l'école catholique, An II.
• Compte des travaux exécutés à l'église, devenue temple révolutionnaire (Vers 1795).
• Bois nécessaire au chauffage de la garde, du pasteur et des bâtiments communaux (An XIII).
• Biens communaux, bois, eaux.
• Plantation de pierres bornes et location de communaux par la commune de Heiligenstein sans le concours de celle de Gertwiller (1791).
• Biens communaux (1792).
• Bâtiments, biens, revenus et dettes communaux (An II).
• Biens fonciers de l'hôpital de Strasbourg (An III).
• Vente de biens communaux (An III, an XII).
• Etat des revenus en nature des biens sis à Goxwiller (Vers 1792).
• Bois de chauffage et de construction (1793-an V).
• Location de bois communaux (An XII).
• Forêt du Rothmannsberg (pendant la Révolution) (XVIIIe s.).
• Affaires forestières (An II-1807).
• Travaux publics, voirie et moyens de transport.
• Construction de fossés (1792, 1807).
• Pavage et réparation d'un pont sous la Révolution. Voirie (An II).
• Evaluation des voitures fournies pour le relais (An III).
• Cultes.
• Délibération du conseil municipal au sujet du salaire du pasteur et du sacristain (1793).
• Déclaration des créances des fabriques d'église comme biens nationaux (An II).
• Culte. (An V).
• Assistance.
• Secours aux pauvres (1793).
• Refus d'entretenir à Gertwiller trois pensionnaires de l'hospice de Strasbourg (An II).
• Instruction publique : recensement des enfants âgés de 7 à 12 ans (Vers 1800).

Cote8 E 154/11

Datesvers 1790-1807

Niveaufile

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Gertwiller
      • Révolution et Empire
        • Finances de la commune et bâtiments communaux.