Analyse

• Wasselonne : procès-verbal de délimitation (1830), état des chemins ruraux (1840).
• Weinbourg : procès-verbal de délimitation (1829-1830), état des chemins ruraux (1847).
• Weislingen : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
• Weiterswiller : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ruraux (1847).
• Westhoffen : procès-verbal de délimitation (1830-1832), état des chemins ruraux (s.d.).
• Westhouse : procès-verbal de délimitation (1831-1834).
• Westhouse-Marmoutier : procès-verbal de délimitation (1817).
• Weyer : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
• Weyersheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1809-1819).
• Wildersbach : procès-verbal de délimitation (1834).
• Wilwisheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1826-1827), état des chemins et cours d'eau (1912-1917), état des chemins ruraux (1847).
• Wimmenau : procès-verbal de délimitation (1830, 1834).
• Windstein : état des chemins ruraux (1840).
• Wingen : procès-verbal de délimitation (1829-1831), état des chemins ruraux (1843).
• Wingen-sur-Moder : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ruraux (1847).
• Wintzenbach : procès-verbal de délimitation (1834), état des chemins ruraux (1843).
• Wisches : procès-verbal de délimitation (1834).
• Wissembourg : procès-verbal de délimitation (1829).
• Woerth : procès-verbal de délimitation (1824).
• Wolfskirchen : procès-verbal de délimitation (1832, 1837).
• Wolxheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1820), état des chemins ruraux (1840).

Pour Westhoffen, voir aussi l'article 8 E 525/198 : procès-verbal d'abornement (1793-1868).Pour Westhouse, voir aussi l'article 8 E 526/2 (1833).

Cote3 P 592

Dates1809-1847, 1912-1917, s.d.

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections