Analyse

• Strasbourg : procès-verbal de délimitation (1832) .
• Struth : procès-verbal de délimitation (1830-1835), état des chemins ruraux (1847).
• Stundwiller : procès-verbal de délimitation (1834, 1839), état des chemins ruraux (1840).
• Sundhouse : procès-verbal de délimitation (1830-1832).
• Surbourg : procès-verbal de délimitation (1825, 1910-1920).
• Thal-Drulingen : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
• Thal-Marmoutier : procès-verbal de délimitation (1817-1818, 1865), état des chemins ruraux (1847).
• Thanvillé : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1809, 1820).
• Tieffenbach : état des chemins ruraux (1847).
• Traenheim : procès-verbal de délimitation (1830-1832), état des chemins ruraux (1840).
• Triembach-au-Val : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1810-1811), état des chemins ruraux (1847).
• Trimbach : procès-verbal de délimitation (1834-1839), état des chemins ruraux (1843).

Pour strasbourg, on toruvera également le dossier de litige entre Illkirch et Strasbourg au sujet de la propriété d'un fossé appelé "Warthgraben".

Cote3 P 590

Dates1809-1847

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections