Analyse

• Siewiller : procès-verbal de délimitation (1832).
• Solbach : procès-verbal de délimitation (1827), état des chemins ruraux (1845).
• Soultz-les-Bains : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1820), état des chemins ruraux (1840).
• Soultz-sous-Forêts : état des chemins ruraux (1843).
• Sparsbach : procès-verbal de délimitation (1830-1834).
• Steige : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1809-1810), état des chemins ruraux (1847).
• Steinbourg : procès-verbal de délimitation (1822-1824), état des chemins ruraux (1847).
• Steinseltz : procès-verbal de délimitation (1829-1831), état des chemins ruraux (1840).
• Still : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1819).
• Stotzheim : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847, 1868).

Pour Stotzheim, voir aussi l'article 8 E 481/22.

Cote3 P 589

Dates1809-1847, 1868

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections