Analyse

• Schaeffersheim : état des chemins ruraux (1847).
• Schaffhouse-sur-Zorn : procès-verbal de délimitation (1826-1828) , état des chemins ruraux (1847, 1910).
• Scheibenhard : procès-verbal de délimitation (1831, 1837), état des chemins ruraux (1840).
• Scherlenheim : procès-verbal de délimitation (1826), état des chemins ruraux (1922).
• Schillersdorf : procès-verbal de délimitation (1829-1831).
• Schirmeck : procès-verbal de délimitation (1834).
• Schnersheim : procès-verbal de délimitation (1825).
• Schoenau : procès-verbal de délimitation (1830).
• Schoenbourg : procès-verbal de délimitation (1830-1835), état des chemins ruraux (1847).
• Schopperten : procès-verbal de délimitation (1833), état des chemins ruraux (1847).
• Schwenheim : procès-verbal de délimitation (1817-1819).
• Sélestat : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1812-1813).
• Seltz : procès-verbal de délimitation (1834, 1839).
• Sermersheim : état des chemins ruraux (s.d.).
• Sessenheim : état des chemins ruraux (1840).
• Siegen : procès-verbal de délimitation (1834, 1839), état des chemins ruraux (1843).

Pour Schaffhouse-sur-Zorn, on trouvera, relié au procès-verbal de délimitation, le dossier de litige entre Schaffhouse-sur-Zorn et Ingenheim, relatif au rattachement d’un ban commun aux deux communes.

Cote3 P 588

Dates1812-1847, 1910, 1922, s.d.

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections