Analyse

• Saasenheim : procès-verbal de délimitation (1828-1829).
• Saint-Blaise-la-Roche : procès-verbal de délimitation (1833), procès-verbal de plantation de pierres bornes (1772).
• Saint-Jean-Saverne : procès-verbal de délimitation (1822), état des chemins ruraux (1847).
• Saint-Maurice : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1809-1811), état des chemins ruraux (1847).
• Saint-Nabor : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1810), état des chemins ruraux (1847).
• Saint-Pierre : procès-verbal de délimitation (1833-1835).
• Saint-Pierre-Bois : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1809-1810), état des chemins ruraux (1847).
• Salenthal : procès-verbal de délimitation (1817-1822), état des chemins ruraux (s.d.).
• Salmbach : procès-verbal de délimitation (1831-1837).
• Sarre-Union : procès-verbal de délimitation (1833).
• Sarrewerden : procès-verbal de délimitation (1833), état des chemins ruraux (1847).
• Saulxures : procès-verbal de délimitation (1833).
• Saverne : procès-verbal de délimitation (1822-1823).

Pour Salenthal, voir aussi l'article 8 E 431/5.Pour Saulxures, voir aussi l'article 8 E 436/4.

Cote3 P 587

Dates, s.d.

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections