Analyse

• Riedheim : procès-verbal de délimitation (1829-1830), état des chemins ruraux (1847).
• Rimsdorf : procès-verbal de délimitation (1833), état des chemins ruraux (1847).
• Ringeldorf : procès-verbal de délimitation (1932-1936), état des chemins ruraux (1937).
• Ringendorf : procès-verbal de délimitation (1826).
• Rittershoffen : procès-verbal de délimitation (1825), état des chemins ruraux (1843).
• Rohr : état des chemins ruraux (1840).
• Rosenwiller : procès-verbal de délimitation (1827), état des chemins ruraux (1847).
• Rosheim : procès-verbal de délimitation (1827), état des chemins ruraux (1847).
• Rossfeld : état des chemins ruraux (1847).
• Rosteig : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ruraux (1847).
• Rothau : procès-verbal de délimitation (1834).
• Rothbach : procès-verbal de délimitation (1891), état des chemins ruraux (1840).
• Rott : procès-verbal de délimitation (1829-1831), état des chemins ruraux (1840).
• Rottelsheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1809-1822), état des chemins ruraux (1843).
• Russ : procès-verbal de délimitation (1834).
• Saales : procès-verbal de délimitation (1833).

Cote3 P 586

Dates1809-1847, 1891, 1932-1937

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections