Ottwiller – Richtolsheim. - 3 P 585

Analyse
  • Ottwiller : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
  • Petersbach : procès-verbal de délimitation (1830-1835), état des chemins ruraux (1847).
  • Pfaffenhoffen : procès-verbal de délimitation (1829-1830), état des chemins ruraux (1847).
  • Pfalzweyer : procès-verbal de délimitation (1830), état des chemins ruraux (1847).
  • Pfettisheim : procès-verbal de délimitation (1825-1826).
  • Plaine : procès-verbal de délimitation (1833), modification avec plans se rapportant à la construction d’une ligne de chemin de fer et à des expropriations (1923).
  • Preuschdorf : procès-verbal de délimitation (1824).
  • Printzheim : procès-verbal de délimitation (1823-1824), état des chemins ruraux (1847).
  • Puberg : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ruraux (1847).
  • Rangen : état des chemins ruraux (1847). Ranrupt : procès-verbal de délimitation (1833-1838).
  • Rauwiller : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
  • Reichsfeld : procès-verbal de délimitation (1833-1835), état des chemins ruraux (1847).
  • Reinhardsmunster : procès-verbal de délimitation (1817-1818), état des chemins ruraux (1847).
  • Reipertswiller : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ruraux (1847).
  • Retschwiller : procès-verbal de délimitation (1825). Reutenbourg : procès-verbal de délimitation (1817).
  • Rexingen : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
  • Rhinau : procès-verbal de délimitation (1832-1838).
  • Richtolsheim : état des chemins ruraux (1847, 1919).

Pour Pfalzweyer, voir aussi l'article 8 E 373/1 (1830).Pour Rangen, voir aussi la délimitation de la commune de Zeinheim (3 P 593).

Cote3 P 585

Dates1817-1847, 1919, 1923

Producteur(s)

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

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