Analyse

• Oberdorf-Spachbach : procès-verbal de délimitation (1824).
• Oberhaslach : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1819), état des chemins ruraux (1840).
• Oberlauterbach : procès-verbal de délimitation (1834), état des chemins ruraux (1843).
• Obermodern : procès-verbal de délimitation (1829-1830).
• Oberseebach : procès-verbal de délimitation (1834), état des chemins ruraux (1840).
• Obersoultzbach : procès-verbal de délimitation (1829-1830), état des chemins ruraux (1847).
• Obersteinbach : procès-verbal de délimitation (1834), état des chemins ruraux (1845).
• Oermingen : procès-verbal de délimitation (1833), état des chemins ruraux (1847).
• Orschwiller : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1812-1813), état des chemins ruraux (1847).
• Osthouse : état des chemins ruraux (1847).
• Ostwald : état des chemins ruraux (1840).
• Ottersthal : procès-verbal de délimitation (1822), état des chemins ruraux (1847).
• Otterswiller : procès-verbal de délimitation (1817-1821), état des chemins ruraux (1847).
• Ottrott : procès-verbal de délimitation (1827-1828), état des chemins ruraux (1847).

Pour Osthouse, voir aussi l'article 8 E 364/5 (1831).

Cote3 P 584

Dates1812-1847

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections