Analyse

• Neewiller-près-Lauterbourg : procès-verbal de délimitation (1831), état des chemins ruraux (1840).
• Nehwiller-près-Woerth : procès-verbal de délimitation (1824).
• Neubois : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1807-1810).
• Neuve-Eglise : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1809-1810, 1820), état des chemins ruraux (1847).
• Neuwiller-lès-Saverne : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ruraux (1847).
• Niederbetschdorf : procès-verbal de délimitation (1825).
• Niederhaslach : procès-verbal de délimitation (1816-1818).
• Niederlauterbach : procès-verbal de délimitation (1831).
• Niedermodern : procès-verbal de délimitation (1829-1830), état des chemins ruraux (1847).
• Niederroedern : procès-verbal de délimitation (1834-1839), état des chemins ruraux (1843).
• Niederseebach : procès-verbal de délimitation (1834), état des chemins ruraux (1843).
• Niedersoultzbach : procès-verbal de délimitation (1829).
• Niedersteinbach : procès-verbal de délimitation (1829-1831), état des chemins ruraux (1840).
• Nothalten : état des chemins ruraux (voir 3P 571).
• Oberbetschdorf : procès-verbal de délimitation (1825).

Pour Nothalten, voir aussi Blienschwiller (3 P 571) et l'article 8 E 337/17 (1836).

Cote3 P 583

Dates1807-1847

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections