Analyse

• Erckartswiller : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ruraux (1847).
• Ergersheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1821), état des chemins ruraux (1840).
• Ernolsheim-Bruche : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1819), état des chemins ruraux (1840).
• Ernolsheim-lès-Saverne : procès-verbal de délimitation (1822), état des chemins ruraux (1847).
• Eschbach : procès-verbal de délimitation (1824-1825).
• Eschbourg et Graufthal : procès-verbal de délimitation (1830-1835), état des chemins ruraux (1847).
• Eschwiller : procès-verbal de délimitation (1832-1833), état des chemins ruraux (1847).
• Ettendorf : procès-verbal de délimitation (1826-1828).
• Eywiller : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).

Pour Ergersheim, voir aussi l'article 8 E 126/13.

Cote3 P 575

Dates1816-1847

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections