Analyse

• Dahlenheim : état des chemins ruraux (1840).
• Dambach-la-Ville : procès-verbal de délimitation (1826), état des chemins ruraux (1847).
• Dehlingen : procès-verbal de délimitation (1833), état des chemins ruraux (1847).
• Dettwiller : procès-verbal de délimitation (1822-1823).
• Diedendorf : procès-verbal de délimitation (1832, 1837), état des chemins ruraux (1847).
• Dieffenbach-au-Val : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1810), état des chemins ruraux (1847).
• Dieffenbach-lès-Woerth : procès-verbal de délimitation (1832).
• Dieffenthal : procès-verbal de délimitation (1812-1813).
• Diemeringen : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
• Dimbsthal : procès-verbal de délimitation (1817), état des chemins ruraux (1847).
• Dingsheim : état des chemins ruraux (1840).
• Dinsheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1819), état des chemins ruraux (1843).
• Domfessel : procès-verbal de délimitation (1833), état des chemins ruraux (1847).

Pour Dahlenheim, voir aussi l'article 8 E 80/15.Pour Diedendorf, voir aussi l'article 8 E 90/6.

Cote3 P 573

Dates1810-1847

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections