Analyse

• Brumath : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1810, 1818).
• Buhl : procès-verbal de délimitation (1834).
• Burbach : procès-verbal de délimitation (1832, 1837), état des chemins ruraux (1847).
• Bust : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
• Buswiller : procès-verbal de délimitation (1829-1830).
• Butten : état des chemins ruraux (1847).
• Châtenois : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1807-1813).
• Cleebourg : procès-verbal de délimitation (1829-1831), état des chemins ruraux (1843).
• Climbach : procès-verbal de délimitation (1829-1831), état des chemins ruraux (1840).
• Crastatt : procès-verbal de délimitation (1817), état des chemins ruraux (1847).
• Croettwiller : procès-verbal de délimitation (1834), état des chemins ruraux (1840).
• Dachstein : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1819), état des chemins ruraux (1843).

Pour Burbach, voir aussi l'article 8 E 68/6.Pour Dahlenheim, voir aussi l'article 8 E 80/15.Pour Diedendorf, voir aussi l'article 8 E 90/6.

Cote3 P 572

Dates1807-1847

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections