Analyse

• Blaesheim : procès-verbal de délimitation (1822).
• Blancherupt : procès-verbal de délimitation (1827-1828), état des chemins ruraux (1847).
• Blienschwiller et Nothalten : procès-verbal de délimitation (1833-1835), état des chemins ruraux (1847).
• Boersch : procès-verbal de délimitation (1827). Boesenbiesen : procès-verbal de délimitation (1828).
• Boofzheim : procès-verbal de délimitation (1832, 1839).
• Bourg-Bruche : procès-verbal de délimitation (1833, 1837).
• Bouxwiller : procès-verbal de délimitation (1829-1831), état des chemins ruraux (1847).
• Breitenau : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1810-1811), état des chemins ruraux (1847).
• Breitenbach : état des chemins ruraux (1847).
• Bremmelbach : procès-verbal de délimitation (1825).
• Breuschwickersheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1808-1810).

Pour Nothalten : voir aussi l'article 8 E 51/28.Pour Boersch : voir aussi l'article 8 E 52/75. Pour Bouxwiller : voir aussi l'article 8 E 61/266.

Cote3 P 571

Dates1808-1847

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections