Analyse

• Bernolsheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1810, 1818).
• Berstett : procès-verbal de délimitation (1825).
• Bettwiller : procès-verbal de délimitation (1832).
• Bietlenheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1806-1813).
• Bilwisheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1809-1810, 1818).
• Birkenwald : procès-verbal de délimitation (1817), état des chemins ruraux (1847).
• Birlenbach : procès-verbal de délimitation (1825), état des chemins ruraux (1840).
• Bischheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1808-1810).
• Bischholtz : procès-verbal de délimitation (1829-1831), état des chemins ruraux (s.d.).
• Bischtroff-sur-Sarre : procès-verbal de délimitation (1832, 1837).
• Bischwiller : procès-verbal de délimitation (1831, 1836).

Cote3 P 570

Dates1806-1847, s. d

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections