Analyse

• Baerendorf : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847, 1849).
• Balbronn : procès-verbal de délimitation (1827).
• Baldenheim : procès-verbal de délimitation (1828).
• Barembach : procès-verbal de délimitation (1834-1839).
• Barr : procès-verbal de délimitation (1835), état des chemins ruraux (1847).
• Bassemberg : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1810), état des chemins ruraux (s.d.).
• Behlenheim : procès-verbal de délimitation (1890).
• Beinheim : procès-verbal de délimitation (1834).
• Bellefosse : procès-verbal de délimitation (1828), état des chemins ruraux (1843).
• Belmont : procès-verbal de délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des territoires de Belmont et du Hohwald (1827), état des chemins ruraux (1847).
• Berg : procès-verbal de délimitation (1832).
• Bernardswiller : procès-verbal de délimitation (1892).
• Bernardvillé : procès-verbal de délimitation (1834-1835).

Cote3 P 569

Dates1810-1890, s. d.

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections