Matrice cadastrale des comptes clos, 1904-1924, R-Z [classement alphabétique] et 1925-1935 [classement chronologique puis par propriétaire]. - 3 P 230 /20

Cote3 P 230 /20

Dates1904-1935

Niveauitem

Producteur(s)
Producteurs cadastre

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
  - Finances.
    - Cadastre
      - Documentation cadastrale
        Saint-Pierre-Bois
        Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
        Registres
        Matrice cadastrale des comptes clos.

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