Analyse

Nom de(s) section(s)

non mentionné

Observations sur le bâti

Plan avec propriétés bâties.

Autres observations

Daté d'après l'État des communes levées et expertisées par masse de culture, de celles qui l'ont été parcellairement et de celles qui l'ont été parcellairement sans avoir été levées ni expertisées par masse[1812] (P 197), ce plan tient également lieu de tableau d'assemblage pour le cadastre napoléonien. Une légende liste les noms de cantons numérotés et ordonnés par natures de cultures.

Cote3 P 228 /13

Dates[1806-1809]

Niveauitem

Typologie du document

• plan par masses de cultures

Particularité matérielle

• echelle [1:5 000]

Volumetrie1 feuille

Nature du document

• iconographie

Etat matérielétat à surveiller

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Dimensions47,5 x 61 cm (hauteur x largeur)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Saint-Maurice
            • Cadastre du Consulat