Plan par masses de cultures. - 3 P 522 /12

Analyse

Nom de(s) section(s)

non mentionné

Autres observations

Le cartouche imprimé indique que le plan est levé en exécution de l'arrêté du gouvernement du 12 brumaire an 11. Une légende précise la couleur utilisée pour chaque nature de culture. Plan provenant de l'atlas cadastral communal versé par le service du cadastre de Saverne et daté d'après l'État des communes levées et expertisées par masse de culture, de cles qui l'ont été parcellairement et de celles qui l'ont été parcellairement sans avoir été levées ni expertisées par masse[1812] (P 197).

Cote3 P 522 /12

Dates[1804]

Niveauitem

Volumetrie1 feuille

Nature du document
  • iconographie

Etat matérielétat matériel satifaisant

Producteur(s)

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Dimensions58 x 64 cm (hauteur x largeur)

Rattachement

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