Matrice cadastrale des comptes clos, 1927-1946, particuliers, lettres M-Z [classement alphabétique], collectivités et particuliers [classement chronologique puis par type de propriétaire, de 1943 à 1945 en fin de volume]. - 3 P 243 /185

Cote3 P 243 /185

Dates1927-1946

Niveauitem

Producteur(s)
Producteurs cadastre

Périodes1919-1945; après 1945

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
  - Finances.
    - Cadastre
      - Documentation cadastrale
        Strasbourg
        Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
        Registres
        Cronenbourg-Koenigshoffen.
        Matrice cadastrale des comptes clos.
        Matrice cadastrale des comptes clos, 1927-1946.

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