Analyse

3 P 231/56 - 59 : ces plans ont été utilisés par le service pour étudier le découpage du territoire de la commune dans le cadre de la mise en place des nouvelles sections chiffrées et de leurs échelles.

Le tableau d’assemblage est en déficit.

Cote3 P 231 /56

Dates1870-1918

Niveauitem

Volumetrie1 feuille

Nature du document

• iconographie

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Périodes1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Scherwiller
            • Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
              • Plans