Analyse

Nom de(s) section(s)

non mentionné

Autres observations

Le cartouche imprimé indique que le plan est levé en exécution de l'arrêté du gouvernement du 12 brumaire an 11. La légende précise la couleur utilisée pour chaque nature de culture. Plan daté d'après l'État des communes levées et expertisées par masse de culture, de celles qui l'ont été parcellairement et de celles qui l'ont été parcellairement sans avoir été levées ni expertisées par masse[1812] (P 197).

Cote3 P 231 /50

Dates[1804]

Niveauitem

Volumetrie1 feuille

Nature du document

• iconographie

Etat matérielétat matériel satifaisant

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Dimensions104,5 x 195,5 cm (hauteur x largeur)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Scherwiller
            • Cadastre du Consulat