Analyse

Nom de(s) section(s)

non mentionné

Autres observations

Plan-minute sans cartouche imprimé. Une légende liste les noms de cantons numérotés et ordonnés par natures de cultures. Plan provenant de l'atlas cadastral communal versé par le service du cadastre de Saverne et daté d'après l'État des communes levées et expertisées par masse de culture, de celles qui l'ont été parcellairement et de celles qui l'ont été parcellairement sans avoir été levées ni expertisées par masse[1812] (P 197).

Cote3 P 507 /15/1

Dates[1807]

Niveauitem

Typologie du document

• plan par masses de cultures

Particularité matérielle

• echelle [1:5 000]

Volumetrie1 feuille

Nature du document

• iconographie

Etat matérielétat matériel satifaisant

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Dimensions47 x 87,5 cm (hauteur x largeur)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Otterswiller
            • Cadastre du Consulat