Analyse

Nom de(s) section(s)

non mentionné

Autres observations

Minute. Plan daté d'après l'État des communes levées et expertisées par masse de culture, de celles qui l'ont été parcellairement et de celles qui l'ont été parcellairement sans avoir été levées ni expertisées par masse[1812] (P 197). Anciennemnent coté 3 P 34 /42.

Cote3 P 34 /36

Dates[1812]

Niveauitem

Particularité matérielle

• echelle 1:10 000

Volumetrie1 feuille

Nature du document

• iconographie

Etat matérielétat à surveiller

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Dimensions59 x 94,5 cm (hauteur x largeur)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Niedernai
            • Cadastre napoléonien
              • Plans