Analyse

Contient également le classement parcellaire et l'évaluation des propriétés foncières.

Cote3 P 300 /2

Dates1815

Niveauitem

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Mittelhausbergen
            • Cadastre napoléonien
              • Registres
                • Matrices de rôles.