Analyse

La 2ème partie de la matrice à un classement chronologique puis par propriétaire pour 1950-1952.

Cote3 P 217 /26

Dates1904-1949

Niveauitem

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Mittelbergheim
            • Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
              • Registres
                • Matrice cadastrale.
                  • Matrice cadastrale des comptes clos [classement alphabétique], 1904-1949.