Analyse

Deux jeux de plans. Les plans-minute du premier jeu sont datés d'après l'État des communes levées et expertisées par masse de culture, de celles qui l'ont été parcellairement et de celles qui l'ont été parcellairement sans avoir été levées ni expertisées par masse[1812] (P 197). Quelques feuilles complémentaires y ont été rajoutées. La division des sections en feuilles peut varier d'un jeu à l'autre. Les plans du second jeu ont été rectifiés en rouge à la fin du XIXe siècle avec des modifications de tracés et de numérotation des parcelles.

Dates[1811]-1836

Niveaufile

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
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      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
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            • Cadastre napoléonien