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Matrice cadastrale pour les propriétés bâties et non bâties, 1909-1952, K-Z. - 3 P 288 /6

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Cote3 P 288 /6

Dates1909-1952

Niveauitem

Producteur(s)
Producteurs cadastre

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
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      - Documentation cadastrale
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        Registres
        Matrice cadastrale pour les propriétés bâties et non bâties [classement alphabétique].
        Matrice cadastrale pour les propriétés bâties et non bâties, 1909-1952.