Analyse

Le village de Kesseldorf, initialement rattaché à la commune de Seltz, a obtenu son indépendance territoriale en exécution de la loi du 16 juin 1843. Les plans de Kesseldorf sont de ce fait des anciennes feuilles de Seltz. Pour la vue d'ensemble du territoire de la commune et de ses limites intercommunales, il faut se reporter au tableau d'assemblage de Seltz, 3 P 416 /32.

Dates1839

Niveaufile

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Kesseldorf
            • Cadastre napoléonien