Analyse

Cette matrice présente les propriétés bâties et non bâties des collectivités, des entreprises, des associations et des sociétés diverses

Contient également les augmentations et diminutions des propriétés de 1904 à 1952.

Cote3 P 24 /42

Dates1913-1952

Niveauitem

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Périodes1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; après 1945

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Illkirch-Graffenstaden
            • Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
              • Registres
                • Matrice cadastrale pour les propriétés bâties et non bâties.