Analyse

La 2èmemoitié du volume est consacrée aux folios hors d'usage.

Cote3 P 460 /7

Dates1953-1974

Niveauitem

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Frohmuhl
            • Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
              • Registres
                • Matrice cadastrale pour les propriétés bâties et non bâties [classement alphabétique].
                  • Matrice cadastrale pour les propriétés bâties et non bâties, 1953-1974.