instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Matrice cadastrale pour les propriétés bâties et non bâties, 1953-1974, A-K. - 3 P 460 /6

Accès à la page de recherche générale

Cote3 P 460 /6

Dates1953-1974

Niveauitem

Producteur(s)
Producteurs cadastre

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
  - Finances.
    - Cadastre
      - Documentation cadastrale
        Frohmuhl
        Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
        Registres
        Matrice cadastrale pour les propriétés bâties et non bâties [classement alphabétique].
        Matrice cadastrale pour les propriétés bâties et non bâties, 1953-1974.