Analyse

Il y a une matrice cadastrale en déficit.

Cote3 P 203 /12

Dates1904-1953

Niveauitem

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Périodes1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; après 1945

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Fouchy
            • Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
              • Registres