Analyse

Quelques folios non alphabétiques classés en fin de volume.

Cote3 P 206 /14

Dates1953-1974

Niveauitem

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Hessenheim
            • Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
              • Registres
                • Matrice cadastrale des comptes clos.
                  • Matrice cadastrale des comptes clos, 1904-1974 [classement alphabétique].