Analyse

Création de 6 nouvelles sections.

Cote3 P 264 /22

Datespostérieur à 1920

Niveauitem

Particularité matérielle

• echelle 1:1 000 et 1:2 000

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Périodes1871-1918 (annexion allemande)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Fessenheim-le-Bas
            • Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
              • Plans
                • Plan des propriétés non bâties.