Analyse

La section 12 est composée de 2 feuilles dont une additionnelle concernant des modifications d'une portion de terrains par rapport à la feuille initiale de 1894.

Cote3 P 264 /21

Dates1894-1895

Niveauitem

Particularité matérielle

• echelle 1:1 000

Volumetrie8 feuilles

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Fessenheim-le-Bas
            • Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
              • Plans
                • Plan des propriétés non bâties.
                  • Plan des propriétés non bâties, 1894-1895.