Analyse

Deux jeux de plans. Le premier jeu est daté d'après l'État des communes levées et expertisées par masse de culture, de celles qui l'ont été parcellairement et de celles qui l'ont été parcellairement sans avoir été levées ni expertisées par masse[1812] (P 197). La division des sections en feuilles varie d'un jeu à l'autre.

Datesdébut XIXe siècle-[1810]

Niveaufile

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
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        • Documentation cadastrale
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            • Cadastre napoléonien