Analyse

Pour les matrices cadastrale voir aussi : 3 P 63/6 - 17.

Cote3 P 64 /3

Dates1823-1891

Niveauitem

Typologie du document

• matrice cadastrale

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Périodes1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande)

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Gumbrechtshoffen-Oberbronn
            • Cadastre napoléonien
              • Registres