Analyse

Audiences de la justice de paix, 1811-1812 ; affaires judiciaires, 1823-1855 ; certificats de bonne vie et moeurs et de résidence, 1827-1869 ; refus du notaire Wagner de participer à la garde bourgeoise, 1821 ; dépôt des signatures des officiers ministériels, contrats de mariage de commerçants, 1818-1851 (1811-1869).

Hygiène et santé publiques : épidémies, épizootie, lutte contre la rage, vétérinaires, établissements insalubres (1791-1865).

Cote8 E 52 /86

Dates1791-1869

Producteur(s)

• Commune de BOERSCH

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > MOLSHEIM (arrondissement) > ROSHEIM (canton) > BOERSCH

PériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Boersch
      • Période contemporaine
        • Police, justice et santé