Analyse

Quelques folios hors d'usage classés en fin de volume.

Cote3 P 442 /11

Dates1927-1951

Niveauitem

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Périodes1919-1945; après 1945

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Buswiller
            • Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
              • Registres