Analyse

En fin de volume, classement numérique croissant d'après les numéros de comptes de 3590 à 5173.

Cote3 P 255 /68

Dates1956-1974

Niveauitem

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Brumath
            • Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
              • Registres
                • Matrice cadastrale des comptes clos [classement alphabétique].
                  • Matrice cadastrale des comptes clos [classement alphabétique], 1956-1974.