Analyse

Folios hors d'usage, éliminés en 1952, 1954 et 1955.

Cote3 P 255 /66

Dates1906-1955

Niveauitem

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Périodes1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; après 1945

CommunicabilitéVie privée, secret économique (50 ans)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Brumath
            • Cadastre rénové d'Alsace-Moselle
              • Registres
                • Matrice cadastrale des comptes clos [classement alphabétique].