Analyse

• Police et justice, 1823-1857.
• Personnel : nominations du maire et d'un adjoint comme membres de la Commission de statistiques du canton, 1861, 1886.
• Tenue des comptes, percepteur-receveur municipal, 1832-1863.
• Bâtiments : aliénation de l'ancienne école, souscription pour l'entretien de la croix près du corps de garde, 1866, 1867.
• Biens communaux, pâturage, bois : adjudication des feuilles mortes et autres menus produits forestiers, glandée et bois mort, procès avec les propriétaires forestiers, 1813-1870.
• Voirie : projet d'alignement de la traverse de Zinswiller, plan de 1841 avec l'emplacement des maisons bordières, l'état de leur rez-de-chaussée et le nom du propriétaire, 1835-1841.
• Instruction primaire, 1860, 1865.
• Secours : souscription pour le voyage du curé Wincker, les colons d'Algérie victimes des sauterelles et les victimes des inondations, 1866.

Cote8 E 558 /3

Dates1823-1886

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de ZINSWILLER

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Zinswiller