Analyse

Règlement du défrichement du lieu-dit Nachtweyd, liste des bénéficiaires de lots (1607) ; cahiers de recouvrement des redevances de location (1691, 1694, 1713, 1736, 1747-1750). Défrichement du Neu-bruch (1780-1781). Location et ventes de communaux (1700-1781). Accord conclu entre Hohengoeft, Rangen, Mittelkurtz et Zeinheim d'une part, Wasselonne d'autre part, concernant le droit de parcours des premières dans le finage de la dernière contre une redevance en avoine, (1516, (copie de 1751)). Fermes et baux des revenus communaux (1720-1753). Etat des rentes foncières (XVIIIe s.).

Cote8 E 520 /49

Dates1607-1781

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de WASSELONNE

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > MOLSHEIM (arrondissement) > WASSELONNE (canton) > WASSELONNE

Périodes17e siècle; 18e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Wasselonne
      • Biens et bâtiments communaux, travaux et voirie.