Dossier contenant les documents dont la description suit. - 8 E 502 /5

Analyse

Population : émigration, an III.

Cadastre.

  • Etat des sections A à F, vers 1791.
  • Extrait du plan cadastral, sans date.

Contributions.

  • Contribution patriotique, 1790.
  • Contribution foncière personnelle, mobilière et des portes fenêtres, 1832-1856.
  • Contributions directes, 1864.

Affaires militaires.

  • Affaires militaires, 1793.
  • Réquisitions et fournitures, 1793-1810.
  • Recrutement, 1793.
  • Entretien de la compagnie de réserve, 1806.

Jugement pour délits ruraux, an V.

Elections : listes des votants à l'élection des membres du Conseil Général et des conseils d'arondissement, 1867.

Cote8 E 502 /5

Dates1790-1870

Niveaufile

Producteur(s)

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > HAGUENAU (arrondissement) > NIEDERBRONN-LES-BAINS (canton) > UTTENHOFFEN

PériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

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