Analyse
Règlement particulier des forêts de la justice de Schirmeck par Jean, évêque de Strasbourg, accompagné par deux extraits sommaires de cette pièce, 1696.
Règlement pour les forêts du Val de la Bruche par Arnaud Gaston, évêque de Strasbourg, joint à une copie, 1707.
Ordonnance de mise en réserve dans la forêt communale de Schirmeck par le Grand maître des eaux et forêts, 1747.
Procès-verbal de visite des forêts de Schirmeck, faite par le Grand maître des eaux et forêts, ensuite de laquelle l'ordonnance ci-dessus a été décrétée, 1747.
Règlement général des forêts communales du val de la Bruche par Monsieur de Vanolles, intendant d'Alsace, existant par trois exemplaires, deux en français, un en allemand, 1750.
Ordonnance réglant l'exploitation des terrains dénommés "Les tripoux" par divisions en cantons annuels pour les usagers communaux du Val de la Bruche par Monsieur de Blair, intendant d'Alsace, 1755.
Extraits des registres du Conseil d'Etat d'un arrêt relatif au règlement à introduire des droits d'usage en forêts pour cause d'abus ensuite de la requête présentée par le Prince de Rohan évêque, extrait suivi de lettres patente du Roi et d'une ordonnance d'exécution du Conseil souverain d'Alsace, 1760.
Rêglement général pour les forêts et bois de la communauté de la province d'Alsace par Monsieur Pineau, intendant d'Alsace, 1761.
Règlement général pour les forêts et bois des villes et communautés de la province d'Alsace par Monsieur de Blair, intendant d'Alsace, 1772.
Ordonnance aux particuliers de Wackenbach d'arracher les pierres-bornes plantées par eux aux champs dits "Les tripoux" et de se conformer à l'ordonnance du 13 septembre 1755) par la culture et l'exploitation, par Monsieur de Blair, intendant d'Alsace, 1778.
Règlement général pour les bois et forêts des villes et communautés de la province d'Alsace par Monsieur Chaumont de la Galaizière, intendant d'Alsace, 1783.
Cote8 E 448 DD 1
Dates1696-1783
Niveaufile
Rattachement