Registre des adjudications de biens communaux puis registre des délibérations communales. - 8 E 441 /1

Analyse

Le registre contient des délibérations communales d'août 1811 à mai 1826. La première partie du registre contient les adjudications de biens communaux mais également l'enregistrement des nominations des maires.

Cote8 E 441 /1

Dates1777-1826

Niveaufile

Producteur(s)

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > SAVERNE (arrondissement) > BOUXWILLER (canton) > SCHALKENDORF

Périodes18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

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