1792-1802. - 8 E 490 /2

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Analyse

Le registre contient également l'enregistrement des actes administratifs.

Cote8 E 490 /2

Dates1792-1802

Niveaufile

Producteur(s)

Périodesrévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement