Analyse

Le registre contient également l'enregistrement des actes administratifs.

Cote8 E 490 /2

Dates1792-1802

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de THANVILLE

Périodesrévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Thanvillé
      • Registres des délibérations communales.